Les délibérations

Les procès verbaux sont consultables en intégralité à la Communauté de Communes Vexin Val de Seine – prendre rendez-vous au secrétariat au 01.86.35.00.36.

Conseil Communautaire du 24 novembre 2015

2015-47 approbation du PV du 29 septembre 2015

2015-48 indemnités de conseil du receveur

2015-49 acquisition d’une parcelle pour le gymnase du collège Rosa Bonheur

2015-50 approbation de l’opération « jachères fleuries » sur 3 ans

2015-51 adhésion à Val d’Oise Tourisme

2015-52 fixation de la taxe de séjour à partir du 1er juillet 2015

 

 

Conseil Communautaire du 29 septembre 2015

2015-42 approbation du PV du 1/09/2015

2015-43 attribution d’une subvention à l’association de gestion de la MARPA

2015-44 délibération modificative du budget

2015-45 désignation de représentants au comité de pilotage de la crèche

2015-46 ouverture du centre de loisirs des Filous aux communes extérieures du territoire et fixation du tarif forfaitaire journalier

 

 

Conseil Communautaire du 16 juin 2015

2015-29 approbation du PV du 07/04/2015

2015-30 mise à disposition d’un agent administratif par la mairie de Montreuil sur Epte

2015-31 FPIC 2015

2015-32 opération « jachères fleuries »

2015-33 poursuite de l’opération retrait des déchets sauvages

2015-34 convention avec l’EPCC du Château de la Roche Guyon pour l’ouverture de la Gabelle

2015-35 participation au fonctionnement du bac de Vétheuil

2015-36 versement de la subvention au titre de deux manifestations culturelles

2015-37 renouvellement de conventions d’objectifs et financement du CEJ avec la CAF

 

 

Conseil Communautaire du 1er septembre 2015

2015-38 approbation du PV du 16/06/2015

2015-39 avenant pour les travaux supplémentaires imprévisibles rendus nécessaires à la suite de la visite du médecin de la PMI

2015-40 demande de prêt à taux 0 de l’association de gestion de la MARPA

2015-41 signature du contrat de DSP avec la maison bleue

 

 

Conseil Communautaire du 7 avril 2015

2015-20 délégation de pouvoir au président et bureau

2015-21 approbation du PV du 23 mars 2015

2015-22 approbation des statuts relatifs à l’association de gestion de la MARPA

2015-23 définition de la durée des investissements

2015-24 affectation des résultats de l’année 2014

2015-25 vote des taux d’imposition des taxes locales directes

2015-26 vote du taux de la TEOM année 2015

2015-27 vote du BP 2015

2015-28 désignation d’un représentant au sein du CA du CEEVO

 

 

Conseil Communautaire du 23 mars 2015

2015-14 approbation du PV du 10/02/2015

2015-15 liste des marchés conclus en 2014

2015-16 inscription à l’inventaire des amortissements d’achats

2015-17 approbation du compte de gestion 2014

2015-18 approbation du compte administratif

2015-19 débat d’orientation budgétaire

 

 

Conseil Communautaire du 10 février 2015

2015-01 approbation du PV du 16/12/2015

2015-02 désignation des membres délégués au SMIRTOM

2015-03 modification rédactionnelle des statuts

2015-04 modification de l’article 14-2 des statuts

2015-05 modification de l’article 15-3 des statuts

2015-06 modification des statuts – transfert de la compétence « aménagement et entretien de la voirie communautaire »

2015-07 modification de l’article 16 sur les compétences facultatives

2015-08 modification de l’article 20

2015-09 adhésion au SMOVON

2015-10 indemnités de conseil au receveur

2015 -12 convention de transition avec l’Etat pour l’accompagnement de l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme par la DDT

2015-13 désignation d’un délégué communautaire au CA