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Communauté de Communes Vexin Val de SeineVexin Val de SeineCommunauté de Communes

Séance publique

Conseil Communautaire

Les élus des 26 communes de la Communauté de Communes Vexin Val de Seine se réunissent en Conseil communautaire. La séance est publique : vous pouvez y assister librement !

En pratique

Quand
De 19 h à 21 h
Où
Salle communaleLa Chapelle-en-Vexin
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Présentation

Ordre du jour :

  1. Décisions prises par le Président par délégation du 3 octobre au 3 novembre 2026

  2. Délibération n°2026-088 : approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13 octobre 2026

  3. Délibération n°2026-089 : adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne

  4. Délibération n°2026-090 : marché n° M2026-01, accord-cadre mono-attributaire pour la mission de travaux d’investissement sur les voiries communautaires (reconductible en 2027, 2028 et 2029), autorisation donnée au Président

  5. Délibération n°2026-091 : autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au marché M202208 relatif à la mise en œuvre, l’extension et la maintenance des dispositifs de vidéoprotection

  6. Délibération n°2026-092 : aide exceptionnelle à une sportive du territoire

  7. Délibération n°2026-093 : attribution des subventions aux associations

La commune

La Chapelle-en-Vexin

Découvrir La Chapelle-en-Vexin : sa mairie, ses lieux à voir

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