CCVVS

Début 2015, la Communauté de Communes Vexin Val de Seine et la Communauté de Communes Vexin Centre ont créé le Pôle Urbanisme dont les bureaux sont situés 1, rue de Rouen à Vigny.

Ce service prend le relais de la Direction Départementale des Territoires (DDT) pour instruire les autorisations du sol des 61 communes membres. Il est composé de 5 agents spécialisés en urbanisme.

Les élus

Les délibérations

Les statuts

L’administration Générale de la CCVVS

Début 2015, la Communauté de Communes Vexin Val de Seine et la Communauté de Communes Vexin Centre ont créé le Pôle Urbanisme dont les bureaux sont situés 1, rue de Rouen à Vigny.

Ce nouveau service prend le relais de la Direction Départementale des Territoires (DDT) pour instruire les autorisations du sol des 61 communes membres. Il est composé de 5 agents spécialisés en urbanisme.

Pour consulter les statuts de la communauté de communes

Les délibérations

Délibérations

2026-020 Approbation du PV du 17 février 2026

2026-020 Approbation du PV du 17 février 2026 (ANNEXE)

PV d’élection du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du bureau

2026-021 Délibération fixant le nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau

2026-022 Approbation de la charte de l’élu local par le Président

2026-022 Approbation de la charte de l’élu local par le Président (ANNEXE)

2026-023 Vote des taux d’indemnités du Président et des Vice-Présidents

2026-024 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la CCVVS

ANNEXE 1 Procès Verbal du 11 avril 2026

2026-025 Approbation du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 11 avril 2026

2026-026 Règlement intérieur CCVVS

2026-027 Création des commissions thématiques

2026-028 Création de la CLECT

2026-029 ANNEXE 3 Courrier CIID

2026-029 Création de la CIID 

2026-030 Création et composition de la commission intercommunale d’accessibilité

2026-031 Désignation des représentants du PNR

2026-032 Désignation des représentants du SMIRTOM

2026-033 Désignation des représentants au SMBEpte

2026-034 Désignation des représentants au SMSO

2026-035 Désignation des représentants au SIABVAM

2026-036 Désignation des représentants au SMOVON

2026-038 Désignation des représentants au CA de l’EPCC La Roche Guyon

2026-039 Désignation d’un représentant au CEEVO

2026-040 Désignation d’un représentant Axe Seine

2026-041 ANNEXE 4 Arrêté Préfecture

2026-041 Désignation d’un représentant CDNPS

2026-042 ANNEXE 5 RI Formation des élus

2026-042 Approbation du règlement interieur de la formation des élus

2026-043 Autorisation de recours à la rupture conventionnelle pour les agents de la collectivité

2026-044 ANNEXE 6 Convention Label France Services

2026-044 Signature de la convention départementale de renouvellement du label France Services

2026-046 ANNEXE 1 PV du 05 mai 2026

2026-046 Approbation du PV du 05 mai 2026

2026-047 Liste des commissaires à la CIID

2026-048 Exercice du droit à la formation des élus

2026-049 Portant modalités de dépôt des lliste concernant la CAO et CDSP

2026-050 Amendements portant sur la délibération 2026-024

2026-051 ANNEXE 2 Contrat de prestation de services communication

2026-051 Approbation d’un contrat de prestation de services Communication

2026-052 ANNEXE 3 Fiche de poste DGS

2026-052 Création d’un emploi permanent à temps non complet de DGS

026-053 ANNEXE 4 CCVVS BP Décision Modificative n°1

2026-053 CCVVS BP Décision Modificative n°1​

2026-057 Renouvellement des conventions Communes – CCVVS​

2026-058 ANNEXE 6 Bulletin d’adhésion

2026-058 Candidature au programme lire et faire lire

2026-059 Adhésion à Val d’Oise Tourisme

2026-059 ANNEXE 7 Adhésion à Val d’Ooise Tourisme

2026-060 ANNEXE 8 Convention Cinémo

2026-060 Convention Cinémo 2026

2026-061 Attribution des demandes de subventions aux associations

2026-062 ANNEXE 1 – PV

2026-062 Approbation du PV du Conseil Communautaire du 02 juin 2026

2026-063 ANNEXE 2 – Liste des membres

2026-063 Désignation des membres des commissions thématiques

2026-064 Retrait de la délibération 2025-092 portant signature d’un contrat de location entre la Communauté de communes et l’association de gestion de la MARPA

2026-065 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre et de la Commission de délégation de service Public

2026-065 Listes

2026-065 PV électoral CAO

2026-066 Vote du taux des indemnités du Président et des Vice-Présidents

2026-067 Modification de la délibération 2026-052 du 02 juin 2026 portant création d’un emploi permanent de Directeur Général des Services

2026-068 Décision portant sur le raccordement ou non au Centre Départemental de Supervision du Val d’Oise

2026-069 Fonds de concours – Caméra supplémentaire C08 Parking Saint Romain- Wy Dit Joli Village

2026-070 ANNEXE 3- TEOM

2026-070 ANNEXE 4 -TEOM

2026-070 ANNEXE 5 – TEOM

2026-070 Exonération de la TEOM 2027

2026-071 Fonds de propreté – Demande de subvention Region IDF

2026-072 ANNEXE 6 Dépenses pôle urbanisme

2026-072 Participation aux dépenses du pôle urbanisme pour l’année 2025

2026-073 Accord de principe pour le renouvellement de la convention d’organisation du service unifié appelé pôle urbanisme

2026-074 ANNEXE 7 Convention CEEVO

2026-074 Renouvellement de la convention avec le CEEVO

2026-075 ANNEXE 8 Convention Petit Renard

2026-075 Convention d’objectifs avec l’association Petit Renard joue et créé pour la ludothèque itinérante

2026-076 ANNEXE 9 Convention avec l’association Pile Poil et Compagnie

2026-076 Convention avec l’association Pile Poil et compagnie pour l’automne 2026

2026-077 Prise d’acte du récolement des archives communautaires à la suite du renouvellement de l’executif communautaire

2026-077 PV Récolement

2026-078 ANNEXE 11 Modification du règlement d’attribution des subventions

2026-078 Modification du règlement d’attribution des Subventions

2026-079 ANNEXE 12 Rapport d’activité

2026-079 Approbation du renouvellement tacite de la convention et approbation du versement de la participation 2025

Délibération 2015

Conseil Communautaire du 24 novembre 2015

2015-47 approbation du PV du 29 septembre 2015

2015-48 indemnités de conseil du receveur

2015-49 acquisition d’une parcelle pour le gymnase du collège Rosa Bonheur

2015-50 approbation de l’opération « jachères fleuries » sur 3 ans

2015-51 adhésion à Val d’Oise Tourisme

2015-52 fixation de la taxe de séjour à partir du 1er juillet 2015

 

 

Conseil Communautaire du 29 septembre 2015

2015-42 approbation du PV du 1/09/2015

2015-43 attribution d’une subvention à l’association de gestion de la MARPA

2015-44 délibération modificative du budget

2015-45 désignation de représentants au comité de pilotage de la crèche

2015-46 ouverture du centre de loisirs des Filous aux communes extérieures du territoire et fixation du tarif forfaitaire journalier

 

 

Conseil Communautaire du 16 juin 2015

2015-29 approbation du PV du 07/04/2015

2015-30 mise à disposition d’un agent administratif par la mairie de Montreuil sur Epte

2015-31 FPIC 2015

2015-32 opération « jachères fleuries »

2015-33 poursuite de l’opération retrait des déchets sauvages

2015-34 convention avec l’EPCC du Château de la Roche Guyon pour l’ouverture de la Gabelle

2015-35 participation au fonctionnement du bac de Vétheuil

2015-36 versement de la subvention au titre de deux manifestations culturelles

2015-37 renouvellement de conventions d’objectifs et financement du CEJ avec la CAF

 

 

Conseil Communautaire du 1er septembre 2015

2015-38 approbation du PV du 16/06/2015

2015-39 avenant pour les travaux supplémentaires imprévisibles rendus nécessaires à la suite de la visite du médecin de la PMI

2015-40 demande de prêt à taux 0 de l’association de gestion de la MARPA

2015-41 signature du contrat de DSP avec la maison bleue

 

 

Conseil Communautaire du 7 avril 2015

2015-20 délégation de pouvoir au président et bureau

2015-21 approbation du PV du 23 mars 2015

2015-22 approbation des statuts relatifs à l’association de gestion de la MARPA

2015-23 définition de la durée des investissements

2015-24 affectation des résultats de l’année 2014

2015-25 vote des taux d’imposition des taxes locales directes

2015-26 vote du taux de la TEOM année 2015

2015-27 vote du BP 2015

2015-28 désignation d’un représentant au sein du CA du CEEVO

 

 

Conseil Communautaire du 23 mars 2015

2015-14 approbation du PV du 10/02/2015

2015-15 liste des marchés conclus en 2014

2015-16 inscription à l’inventaire des amortissements d’achats

2015-17 approbation du compte de gestion 2014

2015-18 approbation du compte administratif

2015-19 débat d’orientation budgétaire

 

 

Conseil Communautaire du 10 février 2015

2015-01 approbation du PV du 16/12/2015

2015-02 désignation des membres délégués au SMIRTOM

2015-03 modification rédactionnelle des statuts

2015-04 modification de l’article 14-2 des statuts

2015-05 modification de l’article 15-3 des statuts

2015-06 modification des statuts – transfert de la compétence « aménagement et entretien de la voirie communautaire »

2015-07 modification de l’article 16 sur les compétences facultatives

2015-08 modification de l’article 20

2015-09 adhésion au SMOVON

2015-10 indemnités de conseil au receveur

2015 -12 convention de transition avec l’Etat pour l’accompagnement de l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme par la DDT

2015-13 désignation d’un délégué communautaire au CA

 

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Lundi 

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