CCVVS
Début 2015, la Communauté de Communes Vexin Val de Seine et la Communauté de Communes Vexin Centre ont créé le Pôle Urbanisme dont les bureaux sont situés 1, rue de Rouen à Vigny.
Ce service prend le relais de la Direction Départementale des Territoires (DDT) pour instruire les autorisations du sol des 61 communes membres. Il est composé de 5 agents spécialisés en urbanisme.
L’administration Générale de la CCVVS
Début 2015, la Communauté de Communes Vexin Val de Seine et la Communauté de Communes Vexin Centre ont créé le Pôle Urbanisme dont les bureaux sont situés 1, rue de Rouen à Vigny.
Ce nouveau service prend le relais de la Direction Départementale des Territoires (DDT) pour instruire les autorisations du sol des 61 communes membres. Il est composé de 5 agents spécialisés en urbanisme.
Vos élus
Pour consulter les statuts de la communauté de communes
Les délibérations
Budget 2026
Délibérations
2026-020 Approbation du PV du 17 février 2026
2026-020 Approbation du PV du 17 février 2026 (ANNEXE)
PV d’élection du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du bureau
2026-021 Délibération fixant le nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau
2026-022 Approbation de la charte de l’élu local par le Président
2026-022 Approbation de la charte de l’élu local par le Président (ANNEXE)
2026-023 Vote des taux d’indemnités du Président et des Vice-Présidents
2026-024 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la CCVVS
ANNEXE 1 Procès Verbal du 11 avril 2026
2026-025 Approbation du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 11 avril 2026
2026-026 Règlement intérieur CCVVS
2026-027 Création des commissions thématiques
2026-028 Création de la CLECT
2026-029 ANNEXE 3 Courrier CIID
2026-030 Création et composition de la commission intercommunale d’accessibilité
2026-031 Désignation des représentants du PNR
2026-032 Désignation des représentants du SMIRTOM
2026-033 Désignation des représentants au SMBEpte
2026-034 Désignation des représentants au SMSO
2026-035 Désignation des représentants au SIABVAM
2026-036 Désignation des représentants au SMOVON
2026-038 Désignation des représentants au CA de l’EPCC La Roche Guyon
2026-039 Désignation d’un représentant au CEEVO
2026-040 Désignation d’un représentant Axe Seine
2026-041 ANNEXE 4 Arrêté Préfecture
2026-041 Désignation d’un représentant CDNPS
2026-042 ANNEXE 5 RI Formation des élus
2026-042 Approbation du règlement interieur de la formation des élus
2026-043 Autorisation de recours à la rupture conventionnelle pour les agents de la collectivité
2026-044 ANNEXE 6 Convention Label France Services
2026-044 Signature de la convention départementale de renouvellement du label France Services
2026-046 ANNEXE 1 PV du 05 mai 2026
2026-046 Approbation du PV du 05 mai 2026
2026-047 Liste des commissaires à la CIID
2026-048 Exercice du droit à la formation des élus
2026-049 Portant modalités de dépôt des lliste concernant la CAO et CDSP
2026-050 Amendements portant sur la délibération 2026-024
2026-051 ANNEXE 2 Contrat de prestation de services communication
2026-051 Approbation d’un contrat de prestation de services Communication
2026-052 ANNEXE 3 Fiche de poste DGS
2026-052 Création d’un emploi permanent à temps non complet de DGS
026-053 ANNEXE 4 CCVVS BP Décision Modificative n°1
2026-053 CCVVS BP Décision Modificative n°1
2026-057 Renouvellement des conventions Communes – CCVVS
2026-058 ANNEXE 6 Bulletin d’adhésion
2026-058 Candidature au programme lire et faire lire
2026-059 Adhésion à Val d’Oise Tourisme
2026-059 ANNEXE 7 Adhésion à Val d’Ooise Tourisme
2026-060 ANNEXE 8 Convention Cinémo
2026-060 Convention Cinémo 2026
2026-061 Attribution des demandes de subventions aux associations
2026-062 Approbation du PV du Conseil Communautaire du 02 juin 2026
2026-063 ANNEXE 2 – Liste des membres
2026-063 Désignation des membres des commissions thématiques
2026-066 Vote du taux des indemnités du Président et des Vice-Présidents
2026-069 Fonds de concours – Caméra supplémentaire C08 Parking Saint Romain- Wy Dit Joli Village
2026-070 Exonération de la TEOM 2027
2026-071 Fonds de propreté – Demande de subvention Region IDF
2026-072 ANNEXE 6 Dépenses pôle urbanisme
2026-072 Participation aux dépenses du pôle urbanisme pour l’année 2025
2026-074 ANNEXE 7 Convention CEEVO
2026-074 Renouvellement de la convention avec le CEEVO
2026-075 ANNEXE 8 Convention Petit Renard
2026-076 ANNEXE 9 Convention avec l’association Pile Poil et Compagnie
2026-076 Convention avec l’association Pile Poil et compagnie pour l’automne 2026
2026-078 ANNEXE 11 Modification du règlement d’attribution des subventions
2026-078 Modification du règlement d’attribution des Subventions
Budget 2025
Liste des délibérations examinées
Conseil communautaire du 08 septembre 2026
Conseil communautaire du 02 juin 2026
Conseil communautaire du 05 mai 2026
Conseil communautaire 11 avril 2026
Conseil communautaire 17 février 2026
Conseil communautaire 18 décembre 2025
Conseil communautaire 05 novembre 2025
Conseil communautaire 23 septembre 2025
Conseil communautaire 24 juin 2025
Conseil Communautaire 08 avril 2025
Procès verbaux Conseils Communautaires avant 2026
Budget 2024
Liste des délibérations examinées 2024
Procès verbaux Conseils Communautaires 2024
Budget 2023
Procès verbaux Conseils Communautaires 2023
Liste des délibérations examinées 2023
Liste des délibérations examinées 2022
Compte rendu 2021
Budget 2021
Rapports d'activités
Compte rendu 2020
Délibération 2020
Compte rendu 2019
Conseil Communautaire du 17 décembre 2019
Conseil Communautaire du 12 novembre 2019
Conseil Communautaire du 15 octobre 2019
Conseil Communautaire du 17 septembre 2019
Conseil Communautaire du 25 juin 2019
Conseil Communautaire du 04 juin 2019
Conseil Communautaire du 21 mai 2019
Conseil Communautaire du 30 mars 2019
Conseil Communautaire du 19 février 2019
Conseil Communautaire du 5 Février 2019
Conseil Communautaire du 29 Janvier 2019
Délibération 2019
Procès verbaux 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 18 septembre 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 10 avril 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 06 mars 2018
Délibération 2018
Conseil communautaire du 18 décembre 2018 (suite)
Conseil communautaire du 18 décembre 2018
Conseil communautaire du 27 novembre 2018
Conseil communautaire du 16 octobre 2018
Conseil communautaire du 18 septembre 2018
Conseil communautaire du 18 septembre 2018
Conseil communautaire du 26 juin 2018
Conseil communautaire du 22 mai 2018
Conseil communautaire du 10 avril 2018
Conseil communautaire du 6 mars 2018
Délibération 2017
Délibération 2016
Délibération 2015
Conseil Communautaire du 24 novembre 2015
2015-47 approbation du PV du 29 septembre 2015
2015-48 indemnités de conseil du receveur
2015-49 acquisition d’une parcelle pour le gymnase du collège Rosa Bonheur
2015-50 approbation de l’opération « jachères fleuries » sur 3 ans
2015-51 adhésion à Val d’Oise Tourisme
2015-52 fixation de la taxe de séjour à partir du 1er juillet 2015
Conseil Communautaire du 29 septembre 2015
2015-42 approbation du PV du 1/09/2015
2015-43 attribution d’une subvention à l’association de gestion de la MARPA
2015-44 délibération modificative du budget
2015-45 désignation de représentants au comité de pilotage de la crèche
2015-46 ouverture du centre de loisirs des Filous aux communes extérieures du territoire et fixation du tarif forfaitaire journalier
Conseil Communautaire du 16 juin 2015
2015-29 approbation du PV du 07/04/2015
2015-30 mise à disposition d’un agent administratif par la mairie de Montreuil sur Epte
2015-31 FPIC 2015
2015-32 opération « jachères fleuries »
2015-33 poursuite de l’opération retrait des déchets sauvages
2015-34 convention avec l’EPCC du Château de la Roche Guyon pour l’ouverture de la Gabelle
2015-35 participation au fonctionnement du bac de Vétheuil
2015-36 versement de la subvention au titre de deux manifestations culturelles
2015-37 renouvellement de conventions d’objectifs et financement du CEJ avec la CAF
Conseil Communautaire du 1er septembre 2015
2015-38 approbation du PV du 16/06/2015
2015-39 avenant pour les travaux supplémentaires imprévisibles rendus nécessaires à la suite de la visite du médecin de la PMI
2015-40 demande de prêt à taux 0 de l’association de gestion de la MARPA
2015-41 signature du contrat de DSP avec la maison bleue
Conseil Communautaire du 7 avril 2015
2015-20 délégation de pouvoir au président et bureau
2015-21 approbation du PV du 23 mars 2015
2015-22 approbation des statuts relatifs à l’association de gestion de la MARPA
2015-23 définition de la durée des investissements
2015-24 affectation des résultats de l’année 2014
2015-25 vote des taux d’imposition des taxes locales directes
2015-26 vote du taux de la TEOM année 2015
2015-27 vote du BP 2015
2015-28 désignation d’un représentant au sein du CA du CEEVO
Conseil Communautaire du 23 mars 2015
2015-14 approbation du PV du 10/02/2015
2015-15 liste des marchés conclus en 2014
2015-16 inscription à l’inventaire des amortissements d’achats
2015-17 approbation du compte de gestion 2014
2015-18 approbation du compte administratif
2015-19 débat d’orientation budgétaire
Conseil Communautaire du 10 février 2015
2015-01 approbation du PV du 16/12/2015
2015-02 désignation des membres délégués au SMIRTOM
2015-03 modification rédactionnelle des statuts
2015-04 modification de l’article 14-2 des statuts
2015-05 modification de l’article 15-3 des statuts
2015-06 modification des statuts – transfert de la compétence « aménagement et entretien de la voirie communautaire »
2015-07 modification de l’article 16 sur les compétences facultatives
2015-08 modification de l’article 20
2015-09 adhésion au SMOVON
2015-10 indemnités de conseil au receveur
2015 -12 convention de transition avec l’Etat pour l’accompagnement de l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme par la DDT
2015-13 désignation d’un délégué communautaire au CA
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/24novembre2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/1erseptembre2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/29septembre2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/16juin2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/7avril2015-5.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/23mars2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/10fevrier2015-1.pdf
Adresse : 12 Rue Des Frères Montgolfier
95420 Magny En Vexin
Email : secretariat@vexinvaldeseine.fr
HORAIRES
Lundi
14h00 - 17h00
Du mardi au Vendredi
09h30 - 12h30
14h00 - 17h00
